directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône

au grade de directeur du travail

tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011

DE LA MOTTE DE BROONS DE

proviseure ; 41 ans de services civils

à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement

Au grade de chevalier

vice-présidente

Cour d'appel de Dijon

Tribunal de grande instance de Dijon

à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle, en cessation progressive d'activité

vice-présidente au tribunal de grande instance de Troyes

Cour d'appel de Dijon

Tribunal de grande instance de Dijon

Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Dijon

inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône

au grade de directrice adjointe du travail

affectée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle pour exercer ses fonctions au centre interrégional de formation de Marseille

(Mme)

au grade de directeur adjoint du travail

au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail

juge (Dijon)

Tableau d'avancement 2002 (magistrature)

Inscrits : 1 768

juge au tribunal de grande instance de Dijon

Cour d'appel de Reims

Tribunal de grande instance de Troyes

Vice-présidente

administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité

dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité

administrateur civil hors classe

secrétaire général du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

(Mme)

au grade de directeur adjoint du travail

au titre de l'année 2002 les inspecteurs du travail

juge (Dijon)

Tableau d'avancement 2001 (magistrature)

Inscrits : 1 343

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin en chef

Les médecins principaux

sur le tableau d'avancement

au grade de directeur adjoint du travail

au titre de l'année 2001 les inspecteurs du travail

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin en chef

Les médecins principaux

juge au tribunal de grande instance de Sens

Cour d'appel de Dijon

Tribunal de grande instance de Dijon

Juges

Mme Giraud

pour l'année 1999 les officiers

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des médecins des armées

Pour le grade de médecin en chef

Les médecins principaux

administrateur hors classe du Conseil économique et social, 5e échelon

avec une ancienneté de 7 mois 17 jours dans l'échelon

épouse Guillot, médecin principal ; 21 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi et de la solidarité

administrateur de la section du travail au Conseil économique et social

magistrat du second grade, placé en position de disponibilité

Cour d'appel de Paris

Tribunal de grande instance de Sens

Juge

M. Bourguignon

administrateur civil, directement placés sous l'autorité de

dans la limite des attributions du service des ressources humaines et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, ainsi que toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception

dans la limite des attributions du second bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des personnels de l'administration centrale et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

de

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

de

au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance, de paiement, de virement et de délégation, pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement, relatifs aux dépenses de personnel

au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes et toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception, relatifs aux dépenses de personnel

I. - SPECIALISTES DES HOPITAUX DES ARMEES

6o Groupement de disciplines de radiologie

Option Radiodiagnostic et imagerie médicale

Les médecins des armées

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoint au sous-directeur du personnel

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, adjoint au sous-directeur du personnel

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil, directement placé sous l'autorité de

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du bureau des pensions et des accidents du travail et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil adjoint au sous-directeur du personnel

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)

au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire

administrateur civil

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

Affaires sociales et intégration, Travail, emploi et formation professionnelle

pour le grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 1991

administrateur civil, affecté au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

au ministère de la culture et de la communication

au titre de la mobilité

dans les mêmes conditions

dans la limite de leurs attributions

administrateur civil

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

administrateur civil

dans les mêmes conditions

dans la limite de ses attributions

ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe

au titre de l'année 1990